CCAS-2021_21
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Service d'Accompagnement - convention de partenariat avec la résidence médicalisée COS St-Philibert
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_21A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Convention de partenariat avec la résidence médicalisée COS St-Philibert
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_03
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/02/2021
Maison des Seniors_convention de partenariat UNIS CITE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_03A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 24/02/2021
Convention de partenariat avec UNIS CITE à la maison des seniors
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_29B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Avenant n°1 modifiant l'art.4 de la convention de mise en place de services communs entre Dijon Métropole, Ville et CCAS de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_29
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Schéma de mutualisation métropolitain 2021-2026-avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs Dijon Métropole et Ville de Dijon et CCAS-participation financière
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_29A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
CONVENTIONS - CONTRATS