Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon Métropole à l'EPFL portant sur la vente d'une propriété bâtie située 48 avenue du Mont Blanc à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, portant sur portant sur la vente des lots 3 et 4 de la copropriété située 42 rue de l'Ile à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°18

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant de déléguer le droit de préemption urbain à l’Établissement Public Foncier Local (EPFL) de Côte d'Or, pour l'aliénation de l'ensemble immobilier à usage commercial et professionnel, occupé, situé 6 rue Gay Lussac à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant un terrain sur lequel est édifié un garage situé 3 rue des Vignes à Marsannay-la-Côte.

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL relatif à un local professionnel à usage d'archives (lot 1 de la copropriété) situé 15-17 avenue Roland Carraz et 7 rue Anatole France à Chenôve, cadastré AL n°47 et 48

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant une maison d’habitation située 114 b avenue Roland Carraz à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé 4 rue des Ateliers à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : DECLASSEMENT DE VOIRIE METROPOLITAINE - DIJON : Ilot situé entre les rues Bénigne Joly, Jean XIII, Docteur Julie et avenue des Grésilles

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : procédure de modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains dit PLUi-HD de Dijon métropole en application des dispositions des articles L.153-45 et suivants du code de l'urbanisme

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - 564426 - ANNEXE 1

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - 564427 - ANNEXE 2

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du DPU de Dijon M à EPFL concernant le Bâtiment à usage d'atelier situé 31 rue Amiral Pierre à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du droit de priorité de Dijon Métropole à la SPLAAD, concernant la vente de terrains libres d’occupation et à usage de voirie situés à Longvic, cadastrés BY n°180, 207 et 208

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL concernant la vente de la propriété bâtie située 14 rue de la Raffinerie à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption de Dijon métropole à l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or pour un immeuble à usage d'habitation situé 6 boulevard Thiers à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, pour la vente du bâtiment à usage d'habitation comprenant 7 appartements occupés, d'une surface habitable totale de 274 m², situé 36 avenue Victor Hugo à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du DPU de Dijon métropole à l'EPFL relatif à un terrain non bâti à usage agricole situé au lieu-dit "La Fontaine aux Porcs" à Chevigny Saint Sauveur, cadastré ZE n°123

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - 555906 - ANNEXE DIA

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant de mettre à jour le Plan Local d'Urbanisme (PLUi-HD) de Dijon Métropole

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain