Objet : Réforme des rythmes scolaires - Projet Educatif Territorial de Dijon

Thème : EDUCATION

Objet : Réforme des rythmes scolaires - Accueils de loisirs péri et extrascolaires - Prise en charge partielle par la Ville des frais de garde du mercredi matin pour les élèves scolarisés en classe d'inclusion scolaire - Modification du règlement intérieur

Thème : EDUCATION

Objet : Dénomination d'espaces publics: esplanade René Berthaut et square Gustave Eiffel

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Classement de voies dans le domaine public communal

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Etablissement Public Communal de Personnes Agées de la Ville de Dijon - Mise à disposition des Etablissements d'Hebergement pour Personnes Agées Dépendantes «Les marguerites» et «Le port du canal» - Convention

Thème : PATRIMOINE

Objet : Ecoquartier Heudelet 26 - Entretien de la promenade haute et des glacis - Convention à conclure entre la Ville et la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : PATRIMOINE

Objet : Mise à disposition de locaux propriété de la Ville - Association Bourguignonne des Sociétés Savantes: 64, rue Vannerie-Office Municipal des Sports de Dijon: 17, rue Léon Mauris - Comité départemental de l'UNICEF: 10, rue Vaillant-Conventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : Salle d'escalade Cime Altitude 245-Transfert de compétence de la Ville à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise: signature du procès-verbal de mise à disposition, convention de gestion-Délégation de service public: convention conclue entre la Ville et l'Union des Centres Sportifs de Plein Air, avenant n°1

Thème : SPORTS

Objet : Association Cercle Dijon Bourgogne-Saison 2013-2014 - Acompte sur la subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à conclure entre la Ville et l'association

Thème : SPORTS

Objet : Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiées Cercle Dijon Bourgogne-Mise à disposition d'équipements sportifs-Indemnités de location-Saison 2013-2014 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs

Thème : SPORTS

Objet : Année 2013 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat

Thème : SPORTS

Objet : Etablissements culturels - Mise à disposition d'espaces patrimoniaux - Tirages photographiques en série - Tarification

Thème : CULTURE

Objet : ANNEXES - Annexe convention TFPB_ICF Grésilles

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Annexe Convention TFPB_ ICF Fontaine d'Ouche

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Projet convention TFPB_ Orvitis

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - Convention TFPB_ ORVITIS Dijon

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Groupe scolaire Joséphine BAKER – Déconstruction reconstruction et rénovation – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Constitution d’un jury - Fixation d’une prime de rendu de concours - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et le Comité d’Activités Sociales Interentreprises Dijon - Avenant

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : ANNEXES - Convention CER SNCF avenant n6

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE

Objet : Convention de prestation de service à conclure entre la Ville et la Caisse Régionale de la Mutualité Sociale Agricole de Bourgogne relative à la consultation du quotient familial des allocataires

Thème : EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE