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DELIB_DM2026_04_16_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Installation du Conseil métropolitain
PREAMBULE
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Agence France Locale - Société Territoriale - Désignation des représentants
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des représentants de Dijon métropole au sein d’organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-DESIGNATIONS Organismes exterieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Création de postes - Recrutement de contractuels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des représentants au sein de l'association Dijon Bourgogne Invest
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2026_04_16_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation de la modification des statuts du Syndicat de Bassin de la Vouge (SBV)
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Statuts SBV 2026 projet VF
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2026_04_16_032_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-annexe tableaux
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2026_04_16_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SONOFEP - Exonération de pénalités en raison de l’absence de préjudice subi par l’administration
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2026_04_16_033_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ANNEXE
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2026_04_16_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Commission d’Appel d’offres – Election des membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2026_04_16_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Commission de délégation de service public – Election des membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2026_04_16_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Création, composition et désignation des membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2026_04_16_020
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2026
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2026_04_16_022
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein des instances de la Société Publique Locale Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » dite SPLAAD
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_04_16_023
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
HABITAT – Office public de l’habitat Grand Dijon Habitat – Composition du conseil d’administration et désignation des représentants de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_04_16_023_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Analyse renouvellement CA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_04_16_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein de la SPL Dijon Bourgogne Events
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2026_04_16_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Société d’économie mixte (SEM) Patrimoniale de Dijon métropole - Désignation des représentants de Dijon métropole au Conseil d’Administration
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES