Objet : Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Suppression des branchements en plomb - Programme 2011 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Protection de la Nappe Sud - Animation et financement de l'Inter CLE Vouge - Ouche 2011 - Convention entre les collectivités concernées

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Magny-sur-Tille avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Plombières-Lès-Dijon avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Daix avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Hauteville-Lès-Dijon avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Talant avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Fontaine-Lès-Dijon avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation de la convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la Société Mulot et Petitjean

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation des conventions relatives aux modalités d'attribution des aides de l'Agence de l'Eau en matière d'investissement aux concessionnaires

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Collecteur de stockage de la Coulée Verte à Talant - Versement d'une participation financière de Talant à l'agglomération dijonnaise

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Ahuy - Chenôve - Hauteville-lès-Dijon - Ouges - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Longvic - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Est dijonnais - Fonds de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT