Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°58

Objet : arrêté de déclaration sans suite du marché de fourniture de mobilier éducation, jeunesse et petite enfance - lot 4

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'abattoir temporaire de l'association Franco-Maghrébine

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Madame Anne-Sophie GAMBLIN, Directrice Mobilités

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis de M. Alexandre COME

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL relatif à un local professionnel à usage d'archives (lot 1 de la copropriété) situé 15-17 avenue Roland Carraz et 7 rue Anatole France à Chenôve, cadastré AL n°47 et 48

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Mise en place de branchement(s) au réseau d'assainissement sous la chaussée - 39 Rue De Bourgogne (Dijon),40 Rue De Bourgogne (Fontaine-Lès-Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place de branchement(s) au réseau d'assainissement sous la chaussée - Du 354 Au 333 Rue Saint-Jean (Saint-Apollinaire)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - 39 Rue Jules Ferry (Longvic)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir - Avenue De Tavaux (Chevigny-Saint-Sauveur)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Clément PICARD, Directeur Adjoint du service Communication

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation et Ordre du Jour du Conseil métropolitain du 28 mars 2024

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°57

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°60

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : ANNEXES - 564426 - ANNEXE 1

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant de l'ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,3 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Délégation de signature à Monsieur Mathieu ABBATE, Directeur du service des sports

Objet : Arrêté désignant les membres de la commission CLAH de Dijon métropole

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant de souscrire une ligne de trésorerie de 4 millions d’euros auprès de l’Agence France Locale

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de souscrire une ligne de trésorerie de 6 millions d’euros auprès d’ARKEA Banque E&I

Thème : Finances;Finances