Objet : ANNEXES - Avenants de transfert au Grand Dijon des marchés de maîtrise d'oeuvre et des marchés de travaux du SIERT

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'eau potable Dijon, Corcelles-les-monts, Plombières-les-Dijon et Flavignerot portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'eau potable Dijon, Corcelles-les-monts, Plombières-les-Dijon et Flavignerot portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet :  Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'assainissement Dijon, Corcelles-les-monts et Plombières-les-Dijon portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'assainissement Dijon, Corcelles-les-monts et Plombières-les-Dijon portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : «Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21, la maison de l'architecture et de l'environnement du Grand Dijon » et attribution de la participation 2017

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - «Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21, la maison de l'architecture et de l'environnement du Grand Dijon » et attribution de la participation 2017

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Présentation des comptes-rendus annuels 2015 des trois délégations de services publics du réseau de chaleur

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Présentation des comptes-rendus annuels 2015 des trois délégations de services publics du réseau de chaleur

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Prise de compétence GEMAPI

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant n°1 à la convention de Concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique sur le syndicat intercommunal d'électrification de Plombières-lès-Dijon (SIERT)

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant n°1 à la convention de Concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique sur le syndicat intercommunal d'électrification de Plombières-lès-Dijon (SIERT)

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant n°2 au contrat de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique de la communauté urbaine du Grand Dijon substituée au Syndicat Intercommunal d'électrification et des réseaux téléphoniques de Plombières-lès-Dijon (SIERT)

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant n°2 au contrat de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique de la communauté urbaine du Grand Dijon substituée au Syndicat Intercommunal d'électrification et des réseaux téléphoniques de Plombières-lès-Dijon (SIERT)

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenants de transfert au Grand Dijon des marchés de maîtrise d'oeuvre et des marchés de travaux du SIERT

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Extension de la convention d'appui financier

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Extension de la convention d'appui financier

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Contrats de Concession Eau potable et Assainissement - Fonds spéciaux travaux - programme prévisionnel 2016

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Dispositif Illicommunes - Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale - Demande de subventions ADEME pour la réalisation d'audits énergétique

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant à la convention MOP entre le Grand Dijon et le SIERT de Plombières les Dijon pour les travaux exécutés sur 2016

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF