Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Versement d’une partie de la subvention globale - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Versement d’une partie de la subvention globale - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 – Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 – Approbation

Thème : URBANISME

Objet : ORU des Grésilles - ZAC "Espace Champollion" - Ilot A - Résiliation anticipée de la convention publique d'aménagement

Thème : URBANISME

Objet : ORU des Grésilles - ZAC "Espace Champollion" - Ilot A - Résiliation anticipée de la convention publique d'aménagement

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Gestion différenciée des espaces publics – Zéro pesticide en zone non agricole – Travaux d'engazonnement de parcelles sur le cimetière des Péjoces – Candidature à l'opération « pour des cimetières vivants » - Demande de subvention

Thème : URBANISME

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2017

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2017

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 5 - Approbation du cahier des charges.

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Canal 5 - Approbation du cahier des charges.

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenants n°6 et 7 à la convention de concession d’aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2017 - Avenant n°6 à la convention de concession d'aménaglement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2017 - Avenant n°6 à la convention de concession d'aménaglement - Approbation

Thème : URBANISME