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VD20160926-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Renouvellement du Projet éducatif de territoire (PEDT)
EDUCATION
VD20160926-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Actions périscolaires – renouvellement de la convention avec l'union sportive de l'enseignement du premier degré de Côte d'Or (USEP 21)
EDUCATION
VD20160926-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Actions périscolaires – renouvellement de la convention avec l'union sportive de l'enseignement du premier degré de Côte d'Or (USEP 21)
EDUCATION
VD20160926-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création d'un 4ème relais assistantes maternelles – Convention d'objectifs et de financement avec la CAF – demande de subvention
PETITE ENFANCE
VD20160926-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Patinoire La Fayette de Besançon - Accueil de rencontres de la Saxoprint Ligue Magnus de hockey sur glace - Travaux de mise aux normes - Contribution financière - Convention entre la Ville de Dijon et la Ville de Besançon
SPORTS
VD20160926-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Patinoire La Fayette de Besançon - Accueil de rencontres de la Saxoprint Ligue Magnus de hockey sur glace - Travaux de mise aux normes - Contribution financière - Convention entre la Ville de Dijon et la Ville de Besançon
SPORTS
VD20160926-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Divers bâtiments sportifs - Travaux de rénovation - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subventions
SPORTS
VD20160926-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Halles 38 – Règlement Intérieur – Conventions de mise à disposition
CULTURE
VD20160926-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte « Culture Étudiants » - Années universitaires 2016-2019 ? Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
CULTURE
VD20160926-016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Carte « Culture Étudiants » - Années universitaires 2016-2019 ? Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
CULTURE
VD20160926-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Guimaraes
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20160926-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Guimaraes
RELATIONS INTERNATIONALES
VD2014-01-27_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centenaire de la guerre de 1914-1918 - Programme des manifestations culturelles à Dijon - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
VD2014-01-27_021A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Centenaire de la guerre de 1914-1918 - Programme des manifestations culturelles à Dijon - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
VD2014-01-27_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation
URBANISME
VD2014-01-27_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Avis sur la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
URBANISME
VD2014-01-27_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
77, rue de Bruges - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-01-27_024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 77, rue de Bruges - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-01-27_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ecoquartier Via Romana - Rétrocession des espaces publics - Convention à conclure entre la Ville et Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-01-27_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Ecoquartier Via Romana - Rétrocession des espaces publics - Convention à conclure entre la Ville et Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1721) Dijon Métropole (6169) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11386)

Année

Effacer () 2025 (2801) 2024 (3459) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1620) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1721) Conseil métropolitain (3536) Conseil municipal (7248)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1999) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2329) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2095) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1059) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (527) 8. CULTURE ET SPORTS (457) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (591) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (672) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (202) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (457) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (251) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (291) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (497) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (539) SPORTS (309) Tranquillité publique (242) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3388)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5047)