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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Rézo Fêt’Art – Convention d’objectifs et de moyens 2018-2020 – avenant à conclure pour l’année 2018
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Démarche « Territoires de Commerce Équitable » - Renouvellement
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Décision Modificative n°2 et Actualisation de l'autorisation de programme On Dijon
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Décision Modificative n°2 et Actualisation de l'autorisation de programme On Dijon
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre Communal d'Action Sociale - Mise à disposition de moyens et de services de la Ville - Convention
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupement régional de santé publique - Adhésion et représentation de la Ville
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Sentiers - Combes dijonnaises - Organisation d'un chantier d'insertion pour la mise en valeur d'édifices ruraux - Demande de participation du Département de la Côte d'Or au financement de l'opération dans le cadre du plan « patrimoine insertion » - Année 2007
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance - Crèches Jean-Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'association Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2006 pour quarante-six places - Avenant n°13
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association des Professionnels Européens de la Carte d'Achat - Adhésion de la Ville
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création de divers tarifs - Extension du tarif réduit
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logements vacants depuis plus de cinq ans - Assujettissement à la taxe d'habitation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison de retraite "La Providence" - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement de quatre emprunts d'un montant total de 5 278 782 -
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Côte d'Orienne pour le Développement Et la Gestion d'actions sociales et médico-sociales (ACODEGE) - Acquisition de locaux, rue Jean XXIII, à Dijon - Demande de garantie de la Ville pour la réalisation d'un emprunt de 596 812 -
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Union Luso Française Européenne Dijon - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt d'un montant de 400 000 -
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association pour le Logement et l'Insertion Sociale des jeunes de la région dijonnaise (ALIS) - Acquisition du foyer des Tanneries 6, rue du pont des Tanneries à Dijon - Modification de la garantie accordée par la Ville le 26 septembre 2005
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Pôles de compétitivité - Exonération temporaire de taxe foncière sur les propriétés bâties
FINANCES