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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Chemin de la Charmette - Convention de mise à disposition avec la société "Dijon Métropole Smart Energhy" (DMSE) - Avenant n°1 portant réduction de l'emprise foncière
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Cadastre
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Dijon - Terrain rue en Vieille Fourche et rue Recteur Bouchard - Acquisition d'une emprise foncière
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - CADASTRE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Convention de transfert d'ouvrage - Lotissement "rue de Velars" à Plombières-les-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - plan de domanialité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Programme de travaux
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Convention de transfert d'ouvrage - Lotissement "Le Clos du Bassin" à Ahuy
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Programme et plans des travaux d'équipement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Plan de domanialité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - CADASTRE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Mise en valeur paysagère des abords de Dauphine Dijon - Demandes de subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Convention de transfert d'ouvrage : lotissement "Côté Sud" à Chevigny-Saint-Sauveur
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - Annexe 1c
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - Annexe 1a
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - Convention - projet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Plombières-lès-Dijon - Délaissés de la Lino - Acquisition d'emprises foncières sur l'Etat
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - CADASTRE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
