Objet : ANNEXES - Contrat AN096918

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONV GE Argentieres

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande de garantie d'emprunt – Grand Dijon Habitat – Acquisition en VEFA de 70 logements (46 PLUS, 16 PLAi, 8 PLS) situés avenue de Langres à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat 147812

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CGE GDH av de Langres

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Orvitis – Acquisition en VEFA de 61 logements (23 PLAi ANRU, 21 PLUS ANRU, 17 PLUS) situés 10 rue de Colmar à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat 147406

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CGE ORVTIS Colmar

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Nouveau Projet de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier du Mail à Chenôve – Société publique locale d’aménagement de l’agglomération dijonnaise – Aménagement du secteur Centralité - Demande de subventions

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - SPLAAD Centralite St Exupery

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat de ville métropolitain – ACODEGE - Complément à la programmation 2023

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat de ville métropolitain complément programmation 2023

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2023 – MKSport and co - Valeurs de la République, citoyenneté et lutte contre les discriminations dans le cadre du Contrat de Ville

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Eco-réhabilitation – ICF Habitat Sud-Est-Méditerranée - Demande de subvention au titre de la programmation 2024 : Résidence Les Marmuzots, 78 rue des Marmuzots à Dijon (32 logements)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Convention ICF Marmuzots

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré – Eco-réhabilitation – ICF Habitat Sud-Est-Méditerranée - Demande de subvention au titre de la programmation 2024 : Résidence Bourroches, 17 rue du Docteur Alfred Richet à Dijon (32 logements)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CONV ICF Bourroches

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Eco-réhabilitation – ICF Habitat Sud-Est-Méditerranée - Demande de subvention au titre de la programmation 2024 - 1 à 7 Allée de Chambéry et 12 à 18 Avenue du Lac à Dijon (160 logements)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CONV ICF Zup du Lac

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - CDC Habitat Social - Acquisition en VEFA de 11 logements (4 PLUS, 3 PLAi, 4 PLS) situés 14 rue de Montmuzard à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME