Objet : Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : garantie d'emprunt OPAC de Dijon - Réhabilitation de la Résidence Internationale Etudiante (RIE)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc privé ancien : approbation des nouvelles dispositions de subventions aux travaux de réhabilitation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : LOGILIA 1% Logement : approbation de la convention 2010-2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Transfert à la SPLAAD du marché subséquent n°1 de l'accord-cadre Grand Sud, par voie d'avenant

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Route de Gray-avenant à la convention entre la commune de Saint Apollinaire, le Conseil général de la Côte d'Or et le Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : MDEF - Demande de subvention 2010

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2009 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Tramway - Occupation d'immeubles de l'Etat, attribués à titre de dotation à l'Université de Bourgogne, pour la création des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Autorisation de signer une convention du superposition d'affe

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 72 avenue du Drapeau - Acquisition de droits de jouissance d'emplacements de parking

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Chenôve - Allée du Mail - Acquisition de terrains

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Chenôve - -1-3 rue Léon Gambetta - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Chenôve - 2 rue Nicolas Cugnot - Accompagnement au relogement d'un locataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Compétence "voirie" - Retrait de la délibération du 25 mars 2010 modifiant la définition de l'intérêt communautaire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Voies Départementales à Quetigny - Convention tripartite de transfert entre le Grand Dijon, la Ville de Quetigny et le Conseil Général du Côte d'Or

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Voirie d'intérêt communautaire - Convention constitutive de groupement de commandes entre le Grand Dijon et la Ville de Dijon - Entretien et aménagement des voies

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Projet d'avenant n°3 - Participation financière du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation de gestion des Aides à la pierre pour le logement 2010-2015 : approbation de la convention-cadre à intervenir avec l'Etat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan Climat Energie Territorial - Signature de la convention d'objectifs entre la ville de Dijon, la Communauté d'agglomération dijonnaise, la ville de Chenôve, l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie et la région Bourgogne

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : UIOM - Achat de pièces de rechange et opérations de maintenance de la turbine de l'UIOM - Attribution du marché

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF