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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : construction de 16 logements (11 PLUS, 5 PLAi), rue Etienne Baudinet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : acquisition VEFA de 48 logements (32 PLUS, 16 PLAi ANRU), rue André Colomban à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subvention PLH : acquisition-amélioration de 8 logements (5 PLUS, 3 PLS), rue des Mûriers à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - HABITAT ET HUMANISME - Demande de subvention PLH : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 174 rue d'Auxonne à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - LOGIVIE - Demande de subventions PLH : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), rue Philippe de Rouvres à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Déchetterie - Construction d'une déchetterie - Déclaration d'intérêt général de l'opération projetée
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Prévention - Renouvellement de la convention ECOTLC
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Prévention - Demande du Lycée Olivier de Serre de Quétigny d'une subvention de 200 € pour la réalisation d'un film sur le gaspillage alimentaire
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Piscine du Carrousel - Déclaration de l'intérêt communautaire du futur équipement aquatique qui sera situé sur le site de l'actuelle piscine du Carrousel - Déclaration de l'intérêt communautaire de l'actuelle piscine à compter de sa fermeture
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Piscine Olympique du Grand Dijon - Salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2013
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Stade Gaston Gérard - Tribune Est - Deconstruction - reconstruction - Désignation des membres du jury
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Salle de spectacles "Zénith du Grand Dijon" - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2013
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Salle de spectacles "Zénith du Grand Dijon" - Délégation de service public - Avenant n°1 à la convention d'affermage
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Association « Vélotour » - Organisation du Dijon Vélotour 2014 - Demande de subvention
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-11-27_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Plombières-lès-Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-11-27_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Complexe funéraire - Cimetière intercommunal - Tarifs des concessions pour 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-11-27_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Transformation du Grand Dijon en Communauté Urbaine - Organisation provisoire de la création et de la gestion de certains équipements et services
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-11-27_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-11-27_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Prorogation de la convention du GIP de la Maison de l'Emploi et de la Formation du Bassin dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME