Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 13 logements BBC (PLS), Site Paul Bur, rue Chanoine Vinceneux à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 3 logements BBC (2 PLUS, 1 PLAi), 19 rue Hoche à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 51 logements (41 PLUS, 10 PLAi), 39 rue du Tire-Pesseau à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 24 logements BBC (16 PLUS, 8 PLAi), 11 bis rue Gaston Roupnel à Marsannay-la-Côte

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 17 rue des Fleurs à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition en VEFA de 20 logements BBC (16 PLUS, 4 PLAi), Villas Impériales, rue du Vignery à Perrigny-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon Développement - Subvention de fonctionnement 2011

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Bourgogne Développement - Subvention de fonctionnement 2011

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Désignation des représentants aux organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif 2015 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget primitif 2015 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2015 - Modification du rythme de versement aux communes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation pour 2015 - Montants provisoires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme et créations de nouvelles autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Commerces de proximité situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville - Exonération de cotisation foncière des entreprises et de taxe foncière sur les propriétés bâties

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Echelon spécial du grade d'administrateur hors classe

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Avenant n°3 à la convention d'aménagement

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Avenant n°3 à la convention d'aménagement

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Avenant n°3 à la convention d'aménagement

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Semaad - Parc d'activité Mazen Sully à Dijon - Cession du lot n°9

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES