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GD2013-12-19_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Equipements sportifs - Fonds de concours - Attribution à la commune de Longvic
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Equipements sportifs - Fonds de concours - Attribution à la commune de Neuilly-Les-Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-12-19_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Commune de Chevigny-Saint-Sauveur - Rénovation du bassin extérieur de la piscine municipale - Modification du plan de financement
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-12-19_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Piscine olympique du Grand Dijon et salle d'escalade Cime Altitude 245 - Renouvellement du mode de gestion en délégation de service public - Lancement de la consultation pour le choix du nouveau délégataire
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-12-19_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Piscine Olympique du Grand Dijon - Création d'un abonnement "Fitness et forme" - Tarification au 1er janvier 2014
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Tarification applicable au 1er janvier 2014
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-12-19_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Délégation du service public d'eau potable des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-les-Dijon et Saint-Apollinaire - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-12-19_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Délégation du service public d'assainissement des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Ouges, Chenôve et Perrigny-lès-Dijon - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-12-19_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Communes de Bressey sur Tille et Chenôve - Convention à passer entre le Grand Dijon et la Ville de Chenôve - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse - Loi Maîtrise d'Oeuvre Publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-12-19_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Actualisation des montants de la PFAC pour l'année 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-12-19_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Convention de rétrocession relative aux réseaux et ouvrages d'assainissement et d'eau potable - Délégation de signature au Président du Conseil de communauté
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-12-19_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Présentation des comptes-rendus annuels 2012 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-12-19_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21 - Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-12-19_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Traitement - Tarif 2014 pour la collectivité cliente Communauté de Communes Val de Norges
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-12-19_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
ZAC Extension CapNord à Saint-Apollinaire - SEMAAD - Acquisition des équipements publics
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-12-19_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Pôle de Compétitivité SYSTEMATIC - Projet GINTAO - Soutien financier à l'entreprise dijonnaise PAGE UP
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-12-19_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
PREMICE - Incubateur CEEI - Poursuite du soutien financier - Période 2014 - 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-12-19_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Animation Pôle de compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-12-19_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Association Bourgogne Opportunités - Demande de subvention 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-12-19_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
"Les Négociales" - 25ème Challenge de négociation commerciale 2014 - Demande de subvention 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

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