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GD2007-02-08_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
UIOM - Elimination des résidus solides issus de l'incinération des ordures ménagères - Lancement d'un appel d'offres
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-02-08_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Habitat locatif public : Subventions PLH/OPAC de Dijon pour la construction de 16 logements individuels (13 PLUS, 3 PLAi), place Granville à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-02-08_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Habitat locatif public : Subventions PLH/OPAC de Dijon pour la construction de 23 logements collectifs (22 PLUS, 1 PLAi), place Granville à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-02-08_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Habitat locatif public : Subventions PLH/OPAC de Dijon pour la construction de 7 logements (PLUS), 4 rue Blairet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-02-08_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Habitat locatif public : Subventions PLH/ ICF Sud-Est Méditerranée pour la construction de 7 logements (6 PLUS, 1 PLAi), rue Cournot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-02-08_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Habitat locatif public : Subventions PLH/ SCIC Habitat Bourgogne-Champagne pour l'acquisition en VEFA de 33 logements (11 PLS, 22 PLUS), rue Armand Thibaud à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-02-08_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Habitat locatif public : Subventions PLH/NEOLIA pour l'acquisition en VEFA de 17 logements (PLUS), rue Petitot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-02-08_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Affaires foncières - Dijon - 49, avenue de Langres - Cession de terrain
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-02-08_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession lot n° 17
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2008-04-10_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/04/2008
Désignation des membres de la commission d'appel d'offres -- GD2008-04-10_06
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-04-10_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/04/2008
Désignation des membres de la commission de délégation de service public - GD2008-04-10_07
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-04-10_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/04/2008
Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs - GD2008-04-10_08
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-04-10_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/04/2008
Délégations de compétences du Conseil au Président - Subdélégations de signature - GD2008-04-10_09
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-04-10_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/04/2008
Régime indemnitaire et formation des élus - GD2008-04-10_10
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-04-10_11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/04/2008
Création de postes - GD2008-04-10_11
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-04-10_12
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/04/2008
Adoption du règlement intérieur de la Communauté de l'agglomération dijonnaise - GD2008-04-10_12
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-10-08_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Appel à projets "Mobilité Rurale 2015" lancé par le Conseil Régional de Bourgogne, en partenariat avec l'ADEME - Participation du Grand Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-10-08_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Prioribus - Projet de Transport à Haut Niveau de Service – Constitution du jury pour le choix de la maîtrise d'oeuvre
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-10-08_017A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
ANNEXES - Membres du Jury PRIORIBUS
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-10-08_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
Avenant n° 3 à la Convention de délégation de la Fourrière automobile du Grand Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

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