CCAS-2011-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
ADOMA - Réservation de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile titulaires d'un titre « vie privée - vie familiale », sans enfant
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-016A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Avenant n° 1 à la convention du 14 décembre 2010 entre le CCAS, l'Etat et ADOMA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
CRESUS Bourgogne - renouvellement de la convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-017A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention de partenariat avec Crésus Bourgogne
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Maintenance des dispositifs de sécurité contre l'incendie - création d'un groupement de commandes entre la Ville, le Grand Dijon, La Vapeur et les Communes de Marsannay-la-Côte et Plombières les Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Association ALMA Côte d'Or - demande de subvention exceptionnelle
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Indemnité versée à M. Ottin, au Trésorier municipal et du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
AFTAM - réservation de chambres dans les résidences sociales pour les demandeurs d'asile de sexe féminin isolés
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-021A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Convention entre le CCAS, l'Etat et l'AFTAM pour l'accueil en résidences sociales de demandeurs d'asile de sexe féminin isolés.
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Avenant au contrat de séjour du Centre d'Accueil de Jour Les Marronniers
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Aides facultatives - Secteur social général - compte rendu décembre 2010, janvier et février 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2011-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/03/2011
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu décembre 2010, janvier et février 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2011-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/05/2011
Rétrocession par le CCAS à la Ville de Dijon de la gestion et de l'exploitation des 3 EHPAD (Bégonias, Marguerites et Port du Canal)
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/05/2011
Règlement de fonctionnement du restaurant de l'Escale d'Alembert
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/05/2011
Modification du contrat d'abonnement au Service des repas à domicile
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2011-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/05/2011
Plateforme de répit au Centre d'Accueil de Jour Les Marronniers - convention avec la FEDOSAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/05/2011
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association DFO Média 21
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/05/2011
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Label Epique
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/05/2011
Aides aux sinistrés du foyer ADOMA de Fontaine d'Ouche - achat complémentaire de téléviseurs - contribution du CCAS au fonds solidarité
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/09/2011
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu juin et juillet 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
