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CCAS-2012-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Convention avec l'Ordre des Avocats
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-020A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Convention de partenariat avec l'Ordre des Avocats du Barreau de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu janvier et février 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2012-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu janvier et février 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2012-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Dématérialisation - télétransmission des états de paye à la trésorerie municipale - signature d'un accord local
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Cession par le CCAS de deux véhicules à l'établissement public communal d'accueil des personnes âgées de la Ville de Dijon
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Echange de véhicules entre le CCAS et la Ville de Dijon
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2012
Convention avec le Gérontopôle Pfitzenmeyer - réseau PHEBUS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
UNIDOM 21 - demande de subvention d'investissement
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2012-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
DFO Média 21 - demande de subvention exceptionnelle
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2012-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
SASTI Bourgogne - demande de subvention de fonctionnement
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2012-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Centre social Balzac - tarification d'un mini-séjour à Ounans (Jura)
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Centre social Balzac - tarification d'un mini-séjour au Lac du Bourget
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Centre social Balzac - adhésion à la « Maison d'animation et de formation de Courcelles »
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2012-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Centres sociaux Balzac et Fontaine d'Ouche - modification du règlement d'utilisation des locaux et validation des conventions de mise à disposition de locaux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Centre social Bourroches - adoption du règlement d'utilisation des locaux et validation de la convention de mise à disposition de locaux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
CHRS Herriot - réservation de deux chambres au sein des résidences sociales Abrioux et Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-035A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Convention avec le CHRS Herriot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Association des Conciliateurs de justice - convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-036A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Convention de mise à disposition de locaux avec l'association des Conciliateurs de Justice
CONVENTIONS - CONTRATS

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