CCAS-2014-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
Marchés publics - récapitulatif des marchés 2013
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2014-001A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
Liste des marchés publics 2013
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2014-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
Centre socioculturel de Fontaine d'Ouche - avenant n° 1 au contrat de projet
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-002A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
Avenant n° 1 au contrat de projet
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
Prix du « meilleur projet innovant en matière de politique de l'âge » en octobre 2013 à Istambul
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
Modification du contrat d'abonnement du service des repas à domicile
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-004A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
ANNEXES : Contrat d'abonnement au service des repas à domicile
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
Mise en conformité des outils réglementaires du centre d'accueil de jour Les Marronniers
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - modification de la délibération de délégation de mission de juin 2012
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
CARSAT - convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-007A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
Convention de partenariat avec la CARSAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 4e trimestre 2013
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu novembre et décembre 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2014-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu décembre 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2014-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/05/2014
Règlement intérieur du conseil d'administration du CCAS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-012A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/05/2014
Règlement intérieur
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/05/2014
Délégation du conseil d'administration au président ou au vice-président
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/05/2014
Désignation des représentants du conseil d'administration au sein de la Commission Hebdomadaire d'Attribution des Aides
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/05/2014
Désignation de représentants du conseil d'administration dans divers organismes
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/05/2014
Commission d'appel d'offres - désignation de membres titulaires et suppléants
CONSEIL D’ADMINISTRATION
