CCAS2016-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
FAPA - mise à disposition de locaux à l'Escale d'Alembert
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Délégation du conseil d'administration du CCAS à des suppléants de l'ordonnateur
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2016-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Aides facultatives - secteur général - janvier à avril 2016
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2016-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Aides facultatives - secteur gérontologique - janvier à avril 2016
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2016-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Approbation du compte de gestion 2015 du Trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Affectation des résultats2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Admission de créances en non-valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Décision modificative n° 1 - exercice 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Subventions 2015 et 2016 à l'OPAD
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-027A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Avenant n°1 à la convention OPAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Demande de subvention AGLS pour la résidence Abrioux
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Dispositif d'acceuil/hébergement des demandeurs d'asile - demande de subvention
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Transfert de gestion de la résidence Viardot à ADOMA
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-030A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Convention avec ADOMA pour le transfert de gestion de la résidence Viardot
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Rapprochement du centre social Balzac et de la MJC Maladière
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Tarification des activités de la MJC Maladière et du centre social Balzac
TARIFS - REDEVANCES
CCAS2016-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Transfert de gestion du centre social des Bourroches à la MJC des Bourroches-Valendons
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Session à titre gratuit d'un véhicule à la MJC Bourroches-Valendons
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Transfert de gestion et de location de locaux collectifs résidentiels à la Ville de Dijon
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Convention de mise à disposition de moyens et services Ville/CCAS - modification de l'annexe 1
CONVENTIONS - CONTRATS
