CCAS-2021_08
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 31/03/2021
Affectation des résultats de l'exercice 2020
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_01
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/02/2021
Débat d'Orientation Budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_02
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/02/2021
Budget principal et budgets annexes_ modification des méthodes d'amortissement des immobilisations
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_02A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/02/2021
Annexe sur les modification des méthodes d'amortissement des immobilisations
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_03
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/02/2021
Maison des Seniors_convention de partenariat UNIS CITE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_03A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 24/02/2021
Convention de partenariat avec UNIS CITE à la maison des seniors
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_04
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/02/2021
Aides facultatives-secteurs sociaux général et gérontologique - compte rendu des mois de juin à décembre 2020
AIDES - SECOURS - DIVERS
CCAS-2021_29B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Avenant n°1 modifiant l'art.4 de la convention de mise en place de services communs entre Dijon Métropole, Ville et CCAS de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_30
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Rapport annuel Diversité et Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
PERSONNEL
CCAS-2021_30A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Rapport annuel diversité et égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
PERSONNEL
CCAS-2021_31
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Temps de travail des agents des services du CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS-2021_31A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Protocole d'accord sur le temps de travail des agents des services du CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS-2021_32
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant en compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP)
PERSONNEL
CCAS-2021_33
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance
PERSONNEL
CCAS-2021_34
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Accueil d'apprentis dans les services du CCAS
PERSONNEL
CCAS-2021_35
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_36
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Voeu présenté par le Vice-Président : corriger les effets pervers de la réforme des Aides Personnalisées au Logement (APL)
AIDES - SECOURS - DIVERS
CCAS-2021_29
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Schéma de mutualisation métropolitain 2021-2026-avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs Dijon Métropole et Ville de Dijon et CCAS-participation financière
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_29A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le 10/12/2021
Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
CONVENTIONS - CONTRATS
