Objet : Annexe-Convention de partenariat avec le CESAM pour les actions dans le cadre du Programme de Réussite Educative

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention de partenariat CCAS Résidence Abrioux et AiDES BFC

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Maison des seniors - convention de partenariat UNIS CITE

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention de partenariat avec la Ligue de l'enseignement pour la manifestation Jouons de nos différences

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention de partenariat avec le COS St Philibert et le service d'accompagnement

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Cité éducative-convention de financement collège chef de file 2024

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Cité éducative - convention avec la Maison des adolescents et leurs parents

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Cité éducative - convention avec le collège Rameau (Dalles numériques)

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Approbation du compte de gestion-exercice 2023

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Approbation du compte administratif-exercice 2023

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Affectation des résultats-exercice 2023

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Budget primitif - exercice 2024

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Ressources Humaines-Mise à jour du tableau des effectifs

Thème : PERSONNEL

Objet : Révision de l'ensemble des tarifs applicables aux activités et services

Thème : FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Objet : Annexe 1 : tableau des effectifs-état des nouveaux postes budgétaires ouverts au recrutement de contractuels (prévu par le CGFP en cas de vacance de poste et en l'absence de candidatures statutaires appropriées

Thème : PERSONNEL

Objet : Convention projet Optifel

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Fonds Solidarité Eau - convention partenariale avec la CARSAT pour la mise à disposition d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec la CARSAT relative à la transmission d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Fonds Solidarité Eau - convention partenariale avec l'association PIMMS de Dijon pour la mise en oeuvre du dispositif "maîtrise des énergies et des fluides"

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec le PIMMS relative au disposition "maîtrise des énergies et des fluides"

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS