Objet : Agrément CAF du centre social des Bourroches

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec la CAF relative à l'agrément du centre social des Bourroches

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Fédération Départementale des Retraités et Personnes Agées - convention de mise à disposition de locaux

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention de mise à disposition de locaux FDRPA

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Association Les Yeux en Promenade - mise à disposition de locaux

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention de mise à disposition de locaux avec Les Yeux en promenade

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Délégation d'attribution du conseil d'administration au Président ou au vice-président : compte rendu 2ème trimestre 2014

Thème : CONSEIL D’ADMINISTRATION

Objet : Décision modificative n° 2 - exercice 2014

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Commision d'appel d'offres - désignation d'un membre titulaire

Thème : CONSEIL D’ADMINISTRATION

Objet : CT et CHSCT : fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avil des représentants de la collectivité

Thème : PERSONNEL

Objet : Accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique de l'Education Nationale

Thème : PERSONNEL

Objet : Convention avec l'Education Nationale

Thème : PERSONNEL

Objet : Adhésion à l'Agence du Don en Nature (ADN)

Thème : FINANCES - ADHÉSIONS

Objet : Adhésion à la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de la Côte d'Or

Thème : FINANCES - ADHÉSIONS

Objet : Adhésion à l'association MONALISA

Thème : FINANCES - ADHÉSIONS

Objet : Résidences sociales - convention Allocation de Logement Temporaire (ALT)

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention ALT

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Centre social Balzac - convention de collaboration avec le CESAM 2ème trimestre 2014

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec le CESAM 2ème trimestre 2014

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt - convention relative au financement de l'équipement "cuisine" du centre social Fontaine d'Ouche

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS