DELIB_VD2022_12_05_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/12/2022
VOEU - Saturation des places d'hébergement d'urgence
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2022_12_05_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/12/2022
VOEU - Soutien au peuple ukrainien
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
VD2009-03-30_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2009
[A classer];[A classer]
VD2009-03-30_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2009
[A classer];[A classer]
VD2009-03-30_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Plan de relance de l'économie - Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée - Versement anticipé au titre des dépenses réalisées en 2008 - Convention à passer entre la Ville et l'Etat
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2009-03-30_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Commande publique - Incidence de la modification des seuils règlementaires des marchés publics sur l'organisation administrative interne de la commande publique - Création d'une commission consultative des marchés de travaux à procédure adaptée
[A classer];[A classer]
VD2009-03-30_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Elaboration d'un éco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Deuxième phase - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
[A classer];[A classer]
VD2009-03-30_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Dijon - Zone d'Aménagement Concerté "La Toison d'Or" - Inscription d'un emplacement réservé - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Opération de Rénovation Urbaine du quartier de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du coeur de quartier - Création de la Zone d'Aménagement Concerté
URBANISME
VD2009-03-30_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Patrimoine mondial de l'Unesco - Association pour le classement des vignobles des Côtes de Nuits et Beaune, des villes de Dijon et Beaune - Changement de dénomination - Représentation de la Ville
CULTURE
VD2009-03-30_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Agenda 21 de la culture - Adhésion de la Ville
CULTURE
VD2009-03-30_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
« Dijon vu par » - Edition 2009 - Choix des artistes - Contrats à passer entre la Ville, les artistes et l'association pour la réalisation de l'exposition et entre la Ville et chaque artiste pour le dépôt des tirages des oeuvres et d'un cd-rom à la bibliothèque municipale - Tarifs des cartes postales et du catalogue
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Port du Canal - Accueil d'un « bistrot culturel flottant » - Modification de l'article 2 du règlement intérieur du port de plaisance
CULTURE
VD2009-03-30_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Manifestations culturelles - Cession du droit d'exploitation d'un spectacle - Contrat de cession-type
CULTURE
VD2014-06-30_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Convention de don de denrées alimentaires entre la Ville de Dijon et les acteurs de l'aide alimentaire
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Convention de don de denrées alimentaires entre la Ville de Dijon et les acteurs de l'aide alimentaire
SOLIDARITÉ
VD2014-06-30_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Unis-Cité - Service civique - Convention d'objectifs et de moyens à conclure avec la Ville
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-06-30_041A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Unis-Cité - Service civique - Convention d'objectifs et de moyens à conclure avec la Ville
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-06-30_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Cercle Laïque Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-06-30_042A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Cercle Laïque Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE