VD2010-05-17_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Taxe locale sur la publicité extérieure - Exonération des enseignes inférieures ou égales à 12 m2
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Modification du tableau des effectifs - Passation de contrat
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Modification du régime des astreintes
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Régime indemnitaire des ingénieurs et heures supplémentaires des enseignants du Conservatoire à Rayonnement Régional
PERSONNEL
VD2010-05-17_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Bibliothèque municipale - Mise à disposition de deux conservateurs d'Etat - Convention
PERSONNEL
VD2010-05-17_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Non-versement d'une subvention de l'Agence Nationale des Chèques Vacances - Indemnisation de la Ville - Transaction
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2010-05-17_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Manifestations - Mise à disposition d'extincteurs - Tarifs de remboursement en cas de non-restitution ou de détérioration - Tarifs de recharge
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°1
[A classer];[A classer]
VD2008-05-19_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Soutien au pouvoir d'achat - Gel des tarifs afférents à la restauration scolaire, aux services périscolaires et extra-scolaires ainsi qu'aux crèches et haltes-garderies
[A classer];[A classer]
DELIB_VD2020_11_16_002_20201116.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2020
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2020_11_16_002A_20201116.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2020
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2020_11_16_003_20201116.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
PERSONNEL
DELIB_VD2020_11_16_003A_20201116.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
PERSONNEL
DELIB_VD2020_11_16_004_20201116.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2021
FINANCES
DELIB_VD2020_11_16_004A_20201116.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2021
FINANCES
DELIB_VD2020_11_16_005_20201116.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Avenue 4 » - Avis sur le cahier des charges de cession de terrain
URBANISME
DELIB_VD2020_11_16_005A_20201116.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Avenue 4 » - Avis sur le cahier des charges de cession de terrain
URBANISME
DELIB_VD2020_11_16_006_20201116.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 1B et 1C2 – Avis sur le cahier des charges de cession de terrain
URBANISME