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VD2008-11-03_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs
PERSONNEL
VD2008-11-03_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
VD2008-11-03_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 4
FINANCES
VD2008-11-03_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2008
FINANCES
VD2008-11-03_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2008-11-03_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Sa d'Hlm "Le Foyer Dijonnais" - Réaménagement de dix contrats d'emprunt d'un montant total de 16 741 059,55 - Demande de modification des garanties accordées par la Ville
FINANCES
VD2008-11-03_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Hôpital local d'Auxonne - Représentation de la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150413-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Conseil Municipal - Séance du 9 février 2015 - Procès-verbal - Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150413-001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 9 février 2015 - Procès-verbal - Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150413-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150413-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Désignation de madame Florence Lecomte de l’APF citoyenne d’honneur de notre Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150413-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1C - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20150413-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 1C - Approbation du cahier des charges.
URBANISME
VD20150413-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles de mouvements de terrain et d’inondation de la commune de Dijon (P.P.R.N. multirisques)
URBANISME
VD20150413-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Rue Joseph Garnier – Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un volume à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Rue Joseph Garnier – Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un volume à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Logement à loyer modéré – 90, rue Monge - Cession d'un immeuble à Orvitis
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Logement à loyer modéré – 90, rue Monge - Cession d'un immeuble à Orvitis
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Rue du Pont des Tanneries - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier à ICF Habitat Sud Est Méditerranée
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Rue du Pont des Tanneries - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier à ICF Habitat Sud Est Méditerranée
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE