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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2013 - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2013 - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Rue Ernest Lory - Réalisation d'un programme immobilier - Déclassement désaffectation du domaine public communal - cession d'un tènement foncier à Dijon Habitat - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Établissement Public Foncier Communal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Rue Ernest Lory - Réalisation d'un programme immobilier - Déclassement désaffectation du domaine public communal - cession d'un tènement foncier à Dijon Habitat - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Établissement Public Foncier Communal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Cité internationale de la gastronomie - Désignation du lauréat de la procédure d'appel à manifestation d'intérêt
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie - Désignation du lauréat de la procédure d'appel à manifestation d'intérêt
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Cité internationale de la gastronomie - Convention à conclure entre la ville et la Mission française du patrimoine et des cultures alimentaires - Subvention 2014
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie - Convention à conclure entre la ville et la Mission française du patrimoine et des cultures alimentaires - Subvention 2014
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Rue Docteur Henry Berger - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise - Echange de parcelles de terrain avec l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2009-02-02_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Rue en Treppey - Déclassement partiel du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Locaux propriété de la Ville 2-4 ter, rue Sadi Carnot - Mise à la disposition de l'Association Dijonnaise d'Entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) - Convention
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Divers bâtiments - Constructions ou travaux d'aménagement - Demandes de permis de construire
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Lancement de la procédure - Signature du marché
PATRIMOINE
VD2009-02-02_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 5
PATRIMOINE
VD2009-02-02_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Opérations de la Ville donnant lieu à des économies d'énergie - Registre national des certificats d'économie d'énergie - Demandes d'enregistrement
PATRIMOINE
VD2009-02-02_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Divers travaux de rénovation et d'aménagement dans les bâtiments de la Ville - Années 2009 et 2010 - Accord-cadre : modification du montant prévisionnel des travaux , signature
PATRIMOINE