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VD2012-03-12_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Conseil d'orientation et de surveillance - Composition
FINANCES
VD2012-03-12_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Organismes divers - Année 2012 - Attributions de subventions
FINANCES
VD2014-04-14_005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Élus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Élus municipaux - Indemnités de fonction et droit à la formation
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Règlement intérieur du Conseil Municipal - RETIRE
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2014
FINANCES
VD20151214-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Opération de Rénovation Urbaine (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement - acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat
URBANISME
VD20151214-001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement - acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat
URBANISME
VD20151214-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Terrain rues Auguste Frémiet, Sadi Carnot et Louis Viardot - Réalisation d'un programme immobilier - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Murano"
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20151214-002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Terrain rues Auguste Frémiet, Sadi Carnot et Louis Viardot - Réalisation d'un programme immobilier - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Murano"
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20151214-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Présentation du rapport d'activité de la société d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (semaad) au titre de l'exercice 2014-2015
URBANISME
VD20151214-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Bibliothèque Municipale - Edition 2016 des rencontres littéraires "Clameurs" - Demandes de subventions
CULTURE
VD20151214-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Ouvertures et virements de crédits - Décision modificative n°2 - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention
FINANCES
VD20151214-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Ouvertures et virements de crédits - Décision modificative n°2 - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention
FINANCES
VD20151214-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Produits irrécouvrables
FINANCES
VD20151214-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif
FINANCES
VD2012-03-12_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Marché de maîtrise d'oeuvre au titre des monuments historiques - Tranches 2 et 3 - Désignation du jury
PATRIMOINE
VD2012-03-12_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du théâtre - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
PATRIMOINE
VD2012-03-12_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Stade Gaston Gérard - Remplacement de la pelouse de l'aire de jeu - Remboursement au profit de la SASP DFCO
SPORTS

Collectivité

Effacer () Ville de Dijon (6779)

Année

Effacer () 2024 (299) 2023 (655) 2022 (472) 2021 (349) 2020 (235) 2019 (301) 2018 (272) 2017 (278) 2016 (366) 2015 (294) 2014 (446) 2013 (318) 2012 (291) 2011 (321) 2010 (341) 2009 (416) 2008 (354) 2007 (385) 2006 (386)

Assemblée

Effacer () Conseil municipal (6779)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (58) (Conventions et contrats - archives) (57) (Marchés publics - archives) (20) [A classer] (137) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (233) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (52) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) COMMERCE (89) CONSEIL MUNICIPAL (132) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (161) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (16) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (358) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (184) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (117) FINANCES (731) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (400) JEUNESSE (27) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (361) PERSONNEL (241) PETITE ENFANCE (58) POLITIQUE DE LA VILLE (76) PREAMBULE (47) RELATIONS INTERNATIONALES (64) SOLIDARITÉ (149) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (405) SPORTS (309) URBANISME (542) VOIRIE - CIRCULATION (135)

Rubrique

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