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VD20141215_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Ensemble immobilier 11, rue de l'Hôpital
FINANCES
VD20141215_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
FINANCES
VD20141215_037A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
FINANCES
VD20141215_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015
FINANCES
VD20141215_038A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015
FINANCES
VD20141215_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2015
FINANCES
VD20141215_039A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2015
FINANCES
VD20141215_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Animation sportive - Évolution de la tarification au taux d'effort pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs extra-scolaires en direction des familles disposant de revenus élevés - Harmonisation des tarifs applicables aux repas - Mise en conformité avec le barème CAF des taux d'effort applicables - Modification des règlements intérieurs
FINANCES
VD20141215_040A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Animation sportive - Évolution de la tarification au taux d'effort pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs extra-scolaires ...
FINANCES
VD20141215_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2013 et budget 2014 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD20141215_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions - Convention d'objectifs avec la Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or
FINANCES
VD20141215_042A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions - Convention d'objectifs avec la Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or
FINANCES
VD20141215_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Association Dijon Congrexpo - Parc des expositions et Congrès - Tarifs 2015 - Approbation
FINANCES
VD20141215_043A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Association Dijon Congrexpo - Parc des expositions et Congrès - Tarifs 2015 - Approbation
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_014_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Rue Frédéric Mistral – Résidence sociale La Maladière – Promesse de bail emphytéotique au profit de CDC Habitat-ADOMA
PATRIMOINE
DELIB_VD2019_12_16_014A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Rue Frédéric Mistral – Résidence sociale La Maladière – Promesse de bail emphytéotique au profit de CDC Habitat-ADOMA
PATRIMOINE
DELIB_VD2019_12_16_015_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Contrat de ville – Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2019_12_16_015A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Contrat de ville – Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2019_12_16_016_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Association « CREATIV'», le cluster emploi-compétences du bassin dijonnais – Affectation de deux agents – Attribution de subventions – Mise à disposition de locaux – conventions à conclure entre la Ville de Dijon et l'Association CREATIV'
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2019_12_16_016A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Association « CREATIV'», le cluster emploi-compétences du bassin dijonnais – Affectation de deux agents – Attribution de subventions – Mise à disposition de locaux – conventions à conclure entre la Ville de Dijon et l'Association CREATIV'
POLITIQUE DE LA VILLE