VD2014-06-30_036A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2014
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Fête foraine de la foire gastronomique - Vente de prises électriques pour le raccordement des métiers à l'alimentation électrique du mail
COMMERCE
VD2014-06-30_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Halles centrales - Mise à disposition des halles - Création d'un tarif
COMMERCE
VD2014-06-30_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
2, rue des Varennes et 40, rue des Trois Forgerons - Cession des Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Les marguerites » et « Le port du canal » à l'Établissement Public Communal de Personnes Âgées de la Ville de Dijon - Désaffectation du domaine public
SOLIDARITÉ
VD2014-06-30_039A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - 2, rue des Varennes et 40, rue des Trois Forgerons - Cession des Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Les marguerites » et « Le port du canal » à l'Établissement Public Communal de Personnes Âgées de la Ville de Dijon - Désaffectation du domaine public
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2021_09_27_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Installation d'une conseillère municipale
PREAMBULE
DELIB_VD2021_09_27_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Charte de déontologie
PREAMBULE
DELIB_VD2021_09_27_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Ouverture et ajustements de crédits - Décision modificative n°2
FINANCES
DELIB_VD2021_09_27_003A_20210927
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Ouverture et ajustements de crédits - Décision modificative n°2
FINANCES
DELIB_VD2021_09_27_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Modulation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
FINANCES
DELIB_VD2021_09_27_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Association ULFE – Refinancement des prêts souscrits auprès de la Caixa Geral de Depositos auprès du Crédit Coopératif – Modification des conditions de la garantie initiale
FINANCES
DELIB_VD2021_09_27_005A_20210927
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Association ULFE – Refinancement des prêts souscrits auprès de la Caixa Geral de Depositos auprès du Crédit Coopératif – Modification des conditions de la garantie initiale
FINANCES
DELIB_VD2021_09_27_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2021
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
ANNEXES - Avenant n3 CPOM Risk 2022
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
ANNEXES - SCIENCES PO Avenant n5 bis 2022
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
Opéra de Dijon - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026- convention de gestion de la régie de l'Opéra de Dijon - Subvention de complément de prix 2023
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
ANNEXES - CPO Opéra
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2023
ANNEXES - Convention gestion Opera
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE