VD2010-11-08_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2011
[A classer];[A classer]
VD2010-11-08_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Engagement de la concertation préalable
URBANISME
VD2013-12-16_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Études et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Avenant n°2 - Approbation
URBANISME
VD2010-11-08_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Angle sud des rues Daubenton et Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Réalisation d'un programme immobilier - Promesse de vente et cession au Toit Bourguignon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-11-08_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Logement à loyer modéré - 3, rue des Arts et Métiers - Cession d'un tènement à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-11-08_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Logement à loyer modéré - 46, rue de Chenôve - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-11-08_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Logement à loyer modéré - Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Résidentialisation et amélioration de la qualité de service - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-11-08_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2009 - Information du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2010-11-08_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Répartition et gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement de l'est dijonnais - Protocole d'accord - Approbation
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2010-11-08_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Dissolution du syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Création du Syndicat Intercommunal d'aménagement de la Tille, de la Norge et de l'Arnison - Approbation
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2010-11-08_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Location et entretien des tenues de travail des agents de la restauration municipale et du restaurant du personnel - Marché passé entre la Ville et la société Initial Services Textiles : prorogation , avenant n°1
EDUCATION
VD2010-11-08_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Petite enfance - Structures d'accueil de jeunes enfants - Participation financière du Département de la Côte d'Or : modification - Convention
EDUCATION
VD2010-11-08_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Marché passé entre la Ville et l'architecte en chef des monuments historiques : avenant n° 2 - Marché passé entre la Ville et le vérificateur des monuments historiques : avenant n° 1
PATRIMOINE
VD2010-11-08_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Opérations de la Ville donnant lieu à des économies d'énergie - Autorisation de vendre les certificats d'économie d'énergie
PATRIMOINE
VD20150413-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Marché de l'Agro – 17, rue de Skopje - Cession d'un terrain à la Communauté Urbaine Grand Dijon et résiliation du bail emphytéotique
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
27, rue Marceau - Bail emphytéotique conclu avec l'Association du Renouveau - Avenant n°1
PATRIMOINE
VD20150413-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - 27, rue Marceau - Bail emphytéotique conclu avec l'Association du Renouveau - Avenant n°1
PATRIMOINE
VD20150413-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Convention de transfert de gestion du stationnement de voirie entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon
PATRIMOINE
VD20150413-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Convention de transfert de gestion du stationnement de voirie entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon
PATRIMOINE
VD20150413-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
PATRIMOINE