Objet : Rue Berlier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un parking

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Ensemble immobilier 45-47bis, rue Berlier - Désaffectation du domaine public - Cession- Approbation de la promesse synallagmatique de vente

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Cahier des charges de cession des terrains-Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Cahier des charges de cession des terrains - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 4-Approbation du cahier des charges

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Acquisition de la salle du centre d'arts et de loisirs

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Taxe sur l'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2014

Thème : FINANCES

Objet : Salles propriété de la Ville - Conditions de mise à disposition - Règlements intérieurs

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Conseil Départemental d'Accès au Droit de Côte d'Or - Groupement d'Intérêt Public-Convention constitutive et annexe financière : modification

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Cité internationale de la gastronomie Suivi opérationnel

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Personnel municipal - Passation de contrat

Thème : PERSONNEL

Objet : Mission « temps urbains »-Actions, enjeux et résultats-Communication

Thème : COMMERCE

Objet : Politique municipale d'action sociale-  « Acor centre ville »-Reconduction de l'action pendant la période estivale 2013-Convention à conclure entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Aide en nature du Centre Communal d'Action Sociale à l'association Les Restaurants du Coeur-Communication

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Charte des clauses d'insertion de l'agglomération dijonnaise-Approbation

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Maison de retraite Les Bégonias-Reconstruction et rénovation-Transfert de la subvention de la Ville

Thème : FINANCES

Objet : Construction d'un gymnase au collège Jean-Philippe Rameau - Attribution d'une subvention au Département de la Côte d'Or

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers-Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Dégâts occasionnés au patrimoine municipal par la crue du 4 mai 2013-Demandes de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Impayés des prestations municipales : évolution des obligations des usagers-Règlements intérieurs des maisons de la petite enfance, des restaurants scolaires et accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, des activités d'animation sportive etde la ludothèque : modification-Création d'une commission mixte Ville de Dijon / Centre Communal d'Action Sociale

Thème : FINANCES