Objet : ANNEXES - Annexe 2 RA KDM 2022

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Annexe 1 synthese_KeolisDijon_RAD22

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Objet : ANNEXES - ANNEXE III 7 donnees diverses Attestation

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Objet : Etude de faisabilité pour l'extension du réseau de TCSP (Transport en Commun en Site Propre) de la Métropole- Autorisation de lancer une consultation pour sélectionner un bureau d'études et solliciter toutes subventions

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Objet : Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien- maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courant fort et courants faibles ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise, et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway - Avenant n°7

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Objet : ANNEXES - ANNEXE PPP ENERGIE AVT 7

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Objet : ANNEXES - ANNEXE 1 PROGRAMME REFERENCE

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Objet : ANNEXES - ANNEXE 3 - PLANNING

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Objet : ANNEXES - ANNEXE 2 CONDITIONS CONTRACTUELLES

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Objet : ANNEXES - ANNEXE 4 - DETAIL PRIX FORFAITAIRES

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Objet : Gestion et exploitation du mobilier urbain – Approbation du choix du concessionnaire

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Objet : Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet

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Objet : ANNEXES - Annexe 1 RAPPORT PREFET 2022

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Objet : Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Mise à disposition transitoire des services de l'Etat - Convention entre Dijon métropole et l'Etat

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Objet : ANNEXES - Projet convention gestion transitoire RRN transfert DIRCE

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Objet : Transfert des routes nationales dans la voirie métropolitaine - Modalités temporaires de gestion des actuelles RN 274 et A 38 - Convention entre Dijon métropole et le CD 21

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Projet convention transfert gestion A 38 et RN 274

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Objet : Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Dénomination de voie

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Objet : Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Supervision du tunnel de la Lino par le PC OSIRIS - Convention entre Dijon métropole, le CD73 et l’Etat

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Objet : ANNEXES - PC Osiris DIRCE CD73

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