Objet : Contrat de délégation de service public portant sur l’exploitation des services de la Mobilité 2023-2029 – Avenant n°3

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 01-Avenant 3

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 02-Av3 - Annexe 1

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 03-Av3 - Annexe 2

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 04-Av3 - Annexe 3 A

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 05-Av3 Annexe 4

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 06-Av3 - Annexe 5

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 07-Av3 - Annexe 6

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 08-Av3 - Annexe 7

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 09-Av3 - Annexe 8

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 10-Av3 - Annexe 9

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de mise à disposition des locaux du parc de stationnement de la Trémouille à DIJON - Travaux de mise aux normes et d’embellissement - Avenant n°1

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 01-ANNEXE 1 - Avenant

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 02-ANNEXE 2 - ANNEXE AVT -DECOMPOSITION FIN

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 03-ANNEXE 3 -ANNEXE 2 AVT

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