DELIB_DM2018_03_30_014_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Convention de partenariat entre Dijon Métropole et l'Etat, concernant le programme de recherche "Popsu métropoles"- attribution d'une subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_014A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Convention de partenariat entre Dijon Métropole et l'Etat, concernant le programme de recherche "Popsu métropoles"- attribution d'une subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_015_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de la convention 2010-2017 et des nouvelles dispositions de la contractualisation 2018-2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_015A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de la convention 2010-2017 et des nouvelles dispositions de la contractualisation 2018-2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_016_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Rénovation du parc privé ancien - Approbation du bilan du Programme d'intérêt général (PIG) 2013-2017 et engagement du Programme d'Intérêt Général 2018-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_016A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Rénovation du parc privé ancien - Approbation du bilan du Programme d'intérêt général (PIG) 2013-2017 et engagement du Programme d'Intérêt Général 2018-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_017_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Parc privé ancien - Approbation du nouveau réglement d'intervention de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_017A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Parc privé ancien - Approbation du nouveau réglement d'intervention de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_018_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Signature du protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales 2018-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_018A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Signature du protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales 2018-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_019_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_019A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_020_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 17
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_04_10_020A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 17
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 22
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_04_10_021A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 22
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-06-29_022
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat - Logement - Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte d'Or (UNPI 21) : Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_023
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat - Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_023A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Habitat - Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME