Objet : ANNEXES - Projet convention 2023 TFPB_GDH LONGVIC

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe convention TFPB GDH LONGVIC

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Projet convention 2023 TFPB_ORVITIS TALANT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe convention TFPB ORVITIS TALANT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Projet convention 2023 TFPB_HABELLIS TALANT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe convention TFPB HABELLIS TALANT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Compte-rendu annuel RCU DIJON ENERGIES 2021

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Délégation de Service Public - Réseau de chaleur de Dijon Métropole - Avenant n°7 DIJON ENERGIES

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Annexe - Plan périmètre

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant 7 Dijon Energies

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : LATITUDE 21 - Renouvellement Convention d'objectifs et de moyens et attribution de la subvention de fonctionnement 2023

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens Latitude21

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : SMET71 - Convention de traitement des ordures ménagères par Dijon métropole

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention GRAND DIJON SMET 71

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - GDH_Longvic_Conv 2022 Exo TFPB

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - GDH_QPV FO_ANNEXE Conv_ BP 2022

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'année 2022 à intervenir avec l’État, l'Agence Nationale de l’Habitat (Anah), le Conseil départemental et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Côte d'Or.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CO_PROJET 2022_ MARCHE_LHI _vdef

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré – Eco-réhabilitations : programmation 2021-2025 et modalités de soutien financier de Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de l'établissement Raffinerie du Midi - Dijon 6 rue des Verriers - Mise en demeure d'acquérir

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES