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DELIB_DM2022_06_30_017_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - PPGID
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_06_30_017_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Document cadre CIA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_02_02_010_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - ConvOPAHChampsPerdrix
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Plan France Relance – Aide à la relance de la construction durable : Contrat de relance du logement entre l’État, Dijon métropole et les communes-membres signataires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_11_19_010_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°5 – Conventions tripartites d'aide à l'investissement entre Dijon Métropole, la Région Bourgogne-Franche-Comté et le Syndicat mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic -Avenants
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_014A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Contrat de ville : rapport d'activités 2019 de la Politique de la Ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_015_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l'État et les cinq communes Politique de la Ville – Années 2021-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_015A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l'État et les cinq communes Politique de la Ville – Années 2021-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_016_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté – Avenant n° 3 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_016A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté – Avenant n° 3 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_017_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Avenants à la Convention de Coopération Culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Adhésion de la Ville de Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_017A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Avenants à la Convention de Coopération Culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Adhésion de la Ville de Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_02_02_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
Conventions de réservation des logements entre Dijon métropole et les bailleurs du territoire dans le cadre du passage d’une gestion en stock vers une gestion en flux
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_02_02_009_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Convention de réservation ORVITIS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_02_02_009_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Convention de réservation ICF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_02_02_009_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Convention de réservation HABELLIS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_02_02_009_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Convention de réservation Grand Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_02_02_009_E
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Convention de réservation CDC HABITAT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_02_02_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
Rénovation de l'habitat privé : Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la Copropriété « Champs Perdrix » à Dijon - approbation de la Convention 2023-2027 à établir avec l’État et l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_010A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME