Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2017

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention 2017 sur la coordination des Projets de Réussite Educative entre Dijon Métropole et les cinq communes Politique de la Ville

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention 2017 sur la coordination des Projets de Réussite Educative entre Dijon Métropole et les cinq communes Politique de la Ville

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2017 à la Ligue de l'Enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation du règlement d'application

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE - Projet règlement taxe de séjour

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative N°3 au titre de l’exercice budgétaire 2021 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Décision modificative N°3 au titre de l’exercice budgétaire 2021 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme [AP] - Participation de Dijon Métropole au financement de nouveaux programmes de logements à loyer modéré - Investissements portés par le budget principal en matière d’hydrogène

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE AP-AE-CP.30.09.21 Vf

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte de gestion du comptable public pour l'exercice 2021 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 2 CDG21 Bud principal

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 10 CDG21 BA Assain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 9 CDG21 BA Eau

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 8 CDG21 BA GTA

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 7 CDG21 BA Trait OM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 6 CDG21 BA OM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 5 CDG21 BA Crematorium

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES