Objet : ANNEXES - Plan du périmètre

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Approbation d’une convention de prestations intégrées confiant à la SPLAAD un mandat en vue de la réalisation d’études préalables à la mise en œuvre du projet urbain

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - projet de mandat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SPLAAD – Zone d’activités de Bressey-sur-Tille – Expiration de la convention de prestations intégrées - Approbation du compte de résultat de liquidation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Bilan de liquidation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Aménagement de la ZAC des Terres Rousses – Convention financière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Tableau_Financier_Annexe_Avenant 6

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Fiche_Action_2-1_Annexe_Avenant 6

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Fiche_Action_2-2_Annexe_Avenant 6

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Fiche Action 1-6 Annexe Avenant 7 CRSD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Tableau Financier Annexe Avenant 7 CRSD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - CRSD avenant 6

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Fiche Action 1-3 Annexe Avenant 7 CRSD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » - SPLAAD Rapport annuel des élus mandataires de DIJON METROPOLE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Adoption du schéma de mutualisations de Dijon métropole - Création de services communs – Approbation de l’adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS – Approbation d’une convention à signer pour la mise en œuvre des services communs - Approbation de la signature d’une convention de mise à disposition partielle de services à signer avec la ville de Dijon- Créations de postes - Astreintes - Heures supplémentaires - Versement d’indemnités liées à des fonctions ou à des sujétions particulières

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Schéma de mutualisation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - annexe convention services communs Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Convention pour la mise en oeuvre de services communs - Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - convention mise à disposition partielle de services Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources humaines - Accueil de jeunes en service civique dans les services métropolitains

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES