Objet : ANNEXES - Convention de partenariat ESEO avenant 2

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention 2021

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté_DM

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Programme Territoire accéléré Logement d’abord – Convention avec l’Etat

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Annexe- Transports-maquette BS

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 05-Crematorium-maquette BS 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 06-Prest.trait.OM-maqu.BS 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 07-GTA-maquette BS 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 08-Eau-maquette BS 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 09-Assain.-maquette BS 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 10-Park.en.ouvr-maqu.BS 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Feuilles de signatures BS

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Arrêt du projet d'AVAP

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Abrogation du règlement d'intervention, approuvé par délibération du 22/11/2013, relatif au soutien financier des opérations de production d'habitat à loyer modéré

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation de l'habitat privé : approbation de la convention 2018-2022 à intervenir avec la SACICAP Procivis Bourgogne-Nord relative au pré-financement des travaux de rénovation des logements privés relevant des dispositifs de l'Agence Nationale d'amélioration de l'Habitat (Anah)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Rénovation de l'habitat privé : approbation de la convention 2018-2022 à intervenir avec la SACICAP Procivis Bourgogne-Nord relative au pré-financement des travaux de rénovation des logements privés relevant des dispositifs de l'Agence Nationale d'amélioration de l'Habitat (Anah)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Longvic - Les Parcs d'Oscara - Allée du 22 janvier 1993 - Projet ENEDIS - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la société "Alvar Développement"

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES