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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] relatives au projet « OnDijon » de gestion connectée de l’espace public (AP et AE), et, en matière d’habitat, aux participations de Dijon métropole au financement de programmes de construction de logements à loyer modéré (programmation 2017, 2018 et 2020) ; - Ouverture d’une autorisation de programme - appel à manifestation d’intérêt en faveur de la transition climatique des copropriétés (soutien financier pour les chantiers de rénovations globales techniquement complexes)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 01-Annexe Rapport AP-AE-CP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Révision/actualisation des autorisations de programme relatives au financement du renouvellement décarboné de la flotte de bus et de bennes à ordures ménagères (budget principal et budget annexe des transports publics urbains)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 01-Annexe-Rapport AP Decarbo. bus et BOM
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Aménagement et entretien de la voirie et des espaces publics métropolitains – Actualisation de l’autorisation de programme (AP)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Régie de la légumerie de Dijon métropole – Compte de gestion 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 01-Annexe - Compte de gestion 2023 Legumerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Régie de la légumerie de Dijon métropole – Affectation des résultats 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Désignation de représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Adhésion à l’association et au GIP (Groupement d’Intérêt Public) EKITIA – Désignation des membres représentant Dijon Métropole au sein d’EKITIA
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Approbation de la modification de l'Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liées aux Climats du vignoble de Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 01-Reglement Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 02-Reglement CM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 03-Recommandations
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 04-Rapport
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 05-Plan MARSANNAY
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 06-Plan DIJON
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 07-Plan CHENOVE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME