Objet : ANNEXES - ANNEXE RAPPORT ANNUEL TED 2021

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet :  Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°6

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Av6-Annexe 4

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Av6 - Annexe 3 - Annexe B2 -

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Av6 - Annexe 2 - Tarifications

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Av6

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - Rapport BS 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des tarifs de la taxe de séjour métropolitaine

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Garantie d'emprunt - Acquisition d'un bâtiment par le CESAM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - conv CESAM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition de service – Convention entre Dijon Métropole et la Caisse de Crédit municipal de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Mise dispo services convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Versement mobilité - Exonération de l’association « Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or »

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Harmonisation et création des tarifs des locaux métropolitains mis à disposition des tiers

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Convention entre Dijon métropole et l'ADEFO - Annexe 1

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention entre Dijon métropole et l'ADEFO

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention entre Dijon métropole et Habitat et Humanisme

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Politique de stationnement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Annexe tarification stationnement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Mobilités – Création du Comité des Partenaires - Désignation des collèges et adoption du règlement intérieur.

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC