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VD2011-06-27_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Quartier Junot - Acquisition d'une partie du mur d'enceinte et de l'ancien chemin de ronde
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Lac Kir - Sécurisation du système de vannage - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de la Tille et de ses affluents - Délimitation du périmètre - Avis du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Plan Climat Energie Territorial - Economies d'énergie - Concours des familles économes - Conventions à passer avec les associations Prioriterre et Bourgogne Energies Renouvelables - Demandes de subventions
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Conseils d'administration des collèges - Représentation de la Ville
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville de Dijon et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de financement pour la période 2010 - 2013
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Fourniture de sel de déneigement - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon et les communes de Neuilly-lès-Dijon, Chevigny-Saint-Sauveur, Perrigny-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Saint-Apollinaire, Crimolois, Quetigny, Ouges, Sennecey-lès-Dijon, Fontaine-lès-Dijon, Marsannay-la-Côte, Talant, Longvic, Ahuy, Daix, Plombières-lès-Dijon et Bressey-sur-Tille - Convention
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Confortement du mur de soutènement de l'avenue Albert 1er - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à passer entre la Ville et le Centre Hospitalier Spécialisé de la Chartreuse
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2010 - Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2010 - Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Exercice 2010 - Affectation des résultats
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Budget Supplémentaire de l'exercice 2011 - Décision modificative n°1 - Approbation
FINANCES
VD2011-06-27_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Accession du Dijon Football Côte d'Or dans le championnat de France de Ligue 1 - Mise en conformité du stade avec les prescriptions de la Ligue de Football Professionnel - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de permis de construire - Demandes de subventions
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Ecoquartier de l'Arsenal - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) avenue Jean Jaurès sur les friches constituées par les sites militaires « Etamat » et « Bonnotte » et par le tènement des Minoteries
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Ecocité Jardin des maraîchers - Engagement de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) sur un secteur autour des anciens abattoirs de la Ville, délimité à l'ouest par la voie ferrée, à l'est par les rues Amiral Pierre et Ernest Champeaux et au sud par le boulevard de Chicago
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Approbation du programme des équipements publics
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Convention d'Utilité Sociale ( CUS) 2011 - 2016 avec l'Etat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Déconstruction des bâtiments Paul Bur et Ibsen - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Logement à loyer modéré - 48, rue de Chenôve - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-06-27_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2011
Logement à loyer modéré - 16, rue Ernest Lory - Cession d'une propriété à l'Etablissement Public Foncier Local ( EPFL) des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE