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GD2015-06-25_068A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel sur les services publics de l'eau et de l'assainissement du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n° 3 au contrat de délégation du service public de l'assainissement de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
VD20151116-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conseil Municipal - Séance du 28 septembre 2015 - Procès-verbal – Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20151116-001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 28 septembre 2015 - Procès-verbal – Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20151116-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD20151116-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Technologies de l'Information et de la Communication Éducatives - Convention de partenariat conclue entre la Ville et l'Éducation nationale - Avenant n°2
EDUCATION
VD20151116-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Technologies de l'Information et de la Communication Éducatives - Convention de partenariat conclue entre la Ville et l'Éducation nationale - Avenant n°2
EDUCATION
VD20151116-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Acodège - Convention d'objectifs et de moyens à conclure pour la prise en charge d'enfants présentant une déficience intellectuelle dans les structures petite enfance et les accueils de loisirs de la Ville
EDUCATION
VD20151116-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Acodège - Convention d'objectifs et de moyens à conclure pour la prise en charge d'enfants présentant une déficience intellectuelle dans les structures petite enfance et les accueils de loisirs de la Ville
EDUCATION
VD20151116-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiée Cercle Dijon Bourgogne - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2015-2016 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
SPORTS
VD20151116-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiée Cercle Dijon Bourgogne - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2015-2016 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
SPORTS
VD20151116-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location de lignes d'eau à la piscine olympique du Grand Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, le Grand Dijon et le club
SPORTS
VD20151116-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location de lignes d'eau à la piscine olympique du Grand Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, le Grand Dijon et le club
SPORTS
VD20151116-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque Municipale   Le prix des incorruptibles   Adhésion de la Ville
CULTURE
VD20151116-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
La Vapeur   Opération d'extension et de réhabilitation   Financement   Participation de la Ville
CULTURE
VD20151116-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - La Vapeur   Opération d'extension et de réhabilitation   Financement   Participation de la Ville
CULTURE
VD20151116-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec l'arrondissement de Prague 6
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20151116-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de partenariat avec l'arrondissement de Prague 6
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20151116-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Printemps de l’Europe à Dijon - Demandes de subventions
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20151116-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ouvertures dominicales des commerces de détail employant des salariés – demande d'avis
COMMERCE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (97) Grand Dijon (471) Ville de Dijon (294)

Année

Effacer () 2015 (862)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (471) Conseil d'administration (97) Conseil municipal (294)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (85) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (170) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (79) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (36) 8. CULTURE ET SPORTS (26) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (13) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (5) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (4) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (10) COMMERCE (7) CONSEIL MUNICIPAL (30) CONVENTIONS - CONTRATS (55) CULTURE (33) EDUCATION (17) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (9) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (18) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (45) FINANCES (49) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (13) FINANCES - DIVERS (6) FINANCES - SUBVENTIONS (3) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (38) PATRIMOINE (13) PERSONNEL (13) POLITIQUE DE LA VILLE (14) RELATIONS INTERNATIONALES (5) Solidarité (3) SOLIDARITÉ (5) SPORTS (10) URBANISME (15)

Rubrique

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