Objet : Dégradations commises au cours d'une manifestation le 1er novembre 2014 – Indemnisation par l’État des dommages subis par la Ville – Transaction

Objet : ANNEXES - Dégradations commises au cours d'une manifestation le 1er novembre 2014 – Indemnisation par l’État des dommages subis par la Ville – Transaction

Objet : Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2016

Objet : Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable ? Année 2014

Objet : ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable ? Année 2014

Objet : Cité internationale de la gastronomie et du vin et écoquartier – Acquisition du site de l'hôpital général – Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or – Cession du site par promesse de vente à Eiffage

Objet : ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie et du vin et écoquartier – Acquisition du site de l'hôpital général – Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or – Cession du site par promesse de vente à Eiffage

Objet : Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2015

Objet : ANNEXES - Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2015

Objet : Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 de Dijon et de son agglomération - Approbation du contrat

Objet : ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 de Dijon et de son agglomération - Approbation du contrat

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écocité jardin des maraîchers - Cession du lot 1C1 - Approbation du cahier des charges

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Objet : Installation classée pour la protection de l'environnement – Demande d'enregistrement déposée par la Société SCHNEIDER ELECTRIC SA, en vue de l'extension de son activité de travail mécanique des métaux et alliages sur le site de l'unité de production de DIJON-Epirey, 6-8 rue du Bailly

Objet : Musée archéologique de Dijon ? Convention de gestion entre la Ville et la Direction Régionale des Finances Publiques de Bourgogne et du département de la Côte d'Or.

Objet : ANNEXES - Musée archéologique de Dijon ? Convention de gestion entre la Ville et la Direction Régionale des Finances Publiques de Bourgogne et du département de la Côte d'Or.

Objet : Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon ? Fonctionnement 2016 ? Subventions de la Ville

Objet : Mobilité internationale des jeunes dijonnais - appel à projet du ministère des affaires étrangères et du développement international - Demande de subvention

Objet : Secrétariat du comité médical et de la commission de réforme : adhésion au centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or

Objet : Conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville et les associations - Cercle Sportif Laïque Dijonnais, Association Sportive de la Fontaine d'Ouche - Renouvellement - Tennis Club Dijonnais - Avenant n°2