Objet : Aménagement de la ZAC des Terres Rousses – Convention financière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » - SPLAAD Rapport annuel des élus mandataires de DIJON METROPOLE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Grand Dijon Habitat : intégration de l’Office Public de l'Habitat (OPH) dans la société de coordination « SC AMPLITUDES » constituée entre les Offices Publics de l’Habitat Ardèche Habitat, Bourg Habitat, Mâcon Habitat et OPHEOR (office de Roanne) dans le cadre des dispositions de la loi ELAN

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Objet : ANNEXES - CM30062021 GDH Statuts AMPLITUDES

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Objet : Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention des subventions « multi-dispositifs » de Dijon métropole

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Objet : ANNEXES - CM300621_ANNEXE_RI SUBV DM

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Objet : LOGEMENT - Elaboration du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs

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Objet : Prescription de la modification N°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD » de Dijon Métropole

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Objet : ANNEXES - 0_2_Note_explicative

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Définition de l’intérêt métropolitain au sens de l’article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales – Intégration de l’opération de réaménagement de l’entrée Sud de l’agglomération dans la liste des opérations d’intérêt métropolitain

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Objet : Avis de Dijon métropole sur les propositions de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques

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Objet : ANNEXES - Annexe - Synthèse des changements

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Objet : Eco-Habitat - Transition énergétique de l'habitat privé : Contrat de coopération public-public entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et Dijon métropole, territoire moteur porteur d'une Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique - mise en œuvre du programme  Effilogis-maison individuelle  et du Service d'Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE)

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Objet : ANNEXES - Eco-Habitat - Transition énergétique de l'habitat privé : Contrat de coopération public-public entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et Dijon métropole, territoire moteur porteur d'une Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique - mise en œuvre du programme  Effilogis-maison individuelle  et du Service d'Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE)

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Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre de l'État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2020 et des modalités pour l'exercice 2021

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Objet : ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre de l'État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2020 et des modalités pour l'exercice 2021

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Objet : Grand Dijon Habitat : Rapprochement avec la Société Anonyme de Coordination (SAC)  Amplitudes  dans le cadre des dispositions de la loi ELAN

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Objet : Contrat de Ville - Programmation 2021 de Dijon Métropole

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Objet : ANNEXES - Contrat de Ville - Programmation 2021 de Dijon Métropole

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Objet : Modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Engagement d'une étude préalable

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