Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPAC de Dijon : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 2 logements (PLUS), 12 rue Chevreul à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPAC de Dijon : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLUS, 2 PLAi), 78 et 78 bis rue Devosge à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPAC de Dijon : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 84 logements (71 PLUS, 13 PLAi), Cours Fleury à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : NEOLIA 1 logement PLS, 43 boulevard Carnot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : NEOLIA 4 logements PLS, 65 avenue Victor Hugo à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Commune de Bressey-sur-Tille - Nouveau quartier d'habitat : demande de subvention pour l'élaboration du dossier de création de la ZAC

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Noiron-sous-Gevrey

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Hébergement d'urgence Foyer Sadi Carnot à Dijon : reconstruction du centre - Participation financière communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation des Aides à la pierre : avenant de fin de gestion

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Accueil des Gens du voyage : approbation de la tarification 2012 des équipements communautaires

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 45 rue Joseph Garnier - Acquisition d'une propriété bâtie - Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention d'utilisation et de gestion de l'outil informatique pour les Projets de Réussite Éducative

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Objet : Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais : versement d'une subvention de fonctionnement 2008 et approbation du protocole d'accord 2008-2012 du PLIE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Evolution des modalités d'intervention communautaire relatives aux aides financières versées au titre du PLH aux opérateurs pour participation aux déficits des programmes d'habitat à loyer modéré hors ANRU

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : demande de subventions Foyer DIjonnais : acquisition-amélioration de 2 logements (PLUS), 1 rue des Marmuzots à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : demande de subventions Foyer Dijonnais : construction de 2 logements individuels (PLUS), 58 route d'Ahuy à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : ICF Sud-Est Méditerranée : Demande de subventions pour l'acquisition en VEFA de 8 logements (6 PLUS, 2 PLS), "Les Allées Mélodies" à Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : ICF Sud-Est Méditerranée : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 65 avenue Jean-Jaurès à Dijon

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Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : acquisition-amélioration de 49 logements (CFA), 1 chemin de la Noue à Longvic

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Objet : Fontaine-lès-Dijon - 12/14 rue de la Grande Fin - Cession d'un ensemble immobilier à Dijon Habitat - Bail emphytéotique

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