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Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutement d'un chargé de mission contractuel en urbanisme réglementaire et opérationnel

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Objet : Mise à disposition de personnel du Grand Dijon auprès du Syndicat Mixte du SCOT

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Objet : Création de postes

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Objet : Vote du taux de taxe professionnelle pour 2005

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Objet : Reprise par la Communauté de l'agglomération dijonnaise du résultat au 31 décembre 2003 du budget annexe de la Zone d'Activités de la commune de Bretenières

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Objet : Finances - Décision modificative numéro 1 - Budget annexe de la Zone d'Activités de Bretenières

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Objet : Marchés publics - Rapport sur les marchés conclus en 2004 par la Communauté de l'agglomération dijonnaise

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Objet : Complexe funéraire - Travaux d'extension du crématorium - Approbation du programme

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Objet : Ressources humaines - Avancement de grade

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Objet : Ressources humaines - Adhésion à l'association des collectivités territoriales et établissements publics utilisateurs de Civitas - ACTU

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Objet : Ressources humaines - Octroi de subvention pour l'année 2005 - Convention à passer avec le Comité d'Action Sociale

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Objet : Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2011

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Objet : Stade d'athlétisme Colette Besson - Tarification applicable au 1er janvier 2011

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Objet : Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2011

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Objet : Convention de groupement de commandes avec la Communauté de l'agglomération dijonnaise, la ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et les communes de Quetigny et Saint Apollinaire, relative à la fourniture de papier - Ap

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Objet : Délégation de compétences du Conseil au Président - Compléments

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Objet : Avenant n°1 au marché n° 08-38 (achat de prestations d'assistance financière dans le cadre du projet de tramway) : analyse des comptes du délégataire du service de transports en commun

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Objet : Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du crematorium - Rapport sur le principe de la délégation

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Objet : Création d'une commission "eau-assainissement-voies et réseaux divers"

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