Objet :  Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des quatre conventions de délégation de service public de l'eau potable sur les secteurs de Chenôve, Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon (appelé « secteur CMP »), de Longvic-Ouges (appelé « secteur Longvic-Ouges »), de Magny-sur-Tille-Bretenière (appelé secteur « Magny- sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay ») - Autorisation de lancement de procédure

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des quatre conventions de délégation de service public de l'eau potable sur les secteurs de Chenôve, Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon (appelé « secteur CMP »), de Longvic-Ouges (appelé « secteur Longvic-Ouges »), de Magny-sur-Tille-Bretenière (appelé secteur « Magny- sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay ») - Autorisation de lancement de procédure

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°16 au traité de Concession de distribution et de production d'eau potable du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-les-Monts et Flavignerot

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Avenant n°16 au traité de Concession de distribution et de production d'eau potable du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-les-Monts et Flavignerot

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L. du Bassin et Dijon-métropole

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L. du Bassin et Dijon-métropole

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux, chargé du Conseil de Développement - Direction proximité et citoyenneté.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux ou ingénieurs territoriaux, Directeur adjoint ou Directrice adjointe Droit des Sols.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – recrutement par contrat du Responsable du pôle Éditions à la Direction de la Communication

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Poste de chef du Service Social Métropolitain.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°3

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Avenant SCOT

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Plan France Relance – Aide à la relance de la construction durable : Contrat de relance du logement entre l’État, Dijon métropole et les communes-membres signataires

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres et actualisation du règlement intérieur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres et actualisation du règlement intérieur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Elus – Prise en charge des frais de garde liés aux charges familiales des élus

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES